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Dernière mise à jour : 07/04/2018

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BRP (TSX:DOO) est un leader mondial dans la conception, le développement, la fabrication, la distribution et la commercialisation de véhicules motorisés de sport. Distribué dans 105 pays, son portefeuille de marques et de produits comprend les motoneiges Ski-Doo et Lynx, les motomarines Sea-Doo, les véhicules tout terrain et côte à côte Can-Am, les roadsters Spyder, les moteurs hors-bord Evinrude, ainsi que les systèmes de propulsion Rotax. BRP emploie environ 6 800 personnes dans le monde.

 

DROITS D’AUTEUR

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MARQUES DE COMMERCE

BRP utilise très largement ses marques de commerce et en fait la promotion de différentes manières, y compris la télévision, les prospectus et l’Internet. Ce sont nos efforts promotionnels considérables et la qualité de l’offre des biens et services de BRP, qui a rendu les marques de commerce de BRP célèbres dans le monde entier et qui font qu’elles représentent des marchandises de valeur. Toute utilisation des marques de commerce de BRP sans l’autorisation écrite préalable de BRP peut constituer une contrefaçon de marque et une concurrence déloyale.

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Vous n’utiliserez ou n’enregistrerez pas, en tout ou en partie, toute marque de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées, y compris les symboles graphiques, logos ou icônes, comme, ou comme faisant partie, d’un nom de société, commercial, de produit ou de service (ex. : "Personne Ski-Doo Inc.").

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Vous ne devrez pas utiliser la(es) marque(s) de commerce de BRP et/ou de ses sociétés affiliées au pluriel ou sous la forme possessive (ex. : "J’ai deux roadsters Spyder" au lieu de "j’ai deux Spyders").

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